• on distingue un paramètrage distinct temps plein - temps partiel
• le calcul des heures supplémentaires et complémentaires ne s'effectue qu'à la semaine:
  • il est systématique et le résultat est le solde des heures faites - heures à faire,
  • il vient alimenter le compte heure (RD) pour le personnel ayant un contrat ( => surveillance des droits des agents ou salariés)
  • il est payé pour le personnel sans contrat (puisque réminéré selon les heures faites).
• le calcul des majorations 25% et 50% ne se fait que s'il est indiqué ici
  • il ne se fait aussi que s'il entre dans un période indiquant la possibilité d'heures suppl.
  • certains agents peuvent être soustraits du bénéfice de ces majorations (=> contrat de travail)
• on peut préciser si heures supplémentaires et complémentaires (et majorations éventuelles) sont payées systématiquement (case à cocher)
  • certains agents peuvent être soustraits du système de paiement automatique des H.suppl. et compl. (=> contrat de travail
  • L'utilisateur, au regard du compte RD, peut néanmoins décider de payer les heures d'un mois
    ou à l'inverse d'en supprimer le règlement (=> surveillance des droits)
  • Heures non payées :ces heures supplémentaires + complémentaires et majorations (éventuelles à 25% et à 50 %) viennent en positif dans le compte RD
  • payées : elles viennent en annuler en tout ou partie ce compte RD
    Rappel : seuls les agents ayant un contrat de travail ont un compte RD (récup. diverses)
  • au niveau arrêté paye, on trouvera 4 rubriques:
    • xx.yyh supp: heures supplémentaires
    • xx.yyh HC : heures complémentaires
    • xx.yyh à 25%:équivalent heure de la majoration à 25%
    • xx.yyh à 50%:équivalent heure de la majoration à 50%
    
    à noter que pour les personnes sans contrat, ces heures sont toujours payées
     
• pour les temps partiels: une franchise d'heures complémentaires est appliquée avant majoration.
  • Cette franchise d'heures complémentaires avant majoration est calculées par un poucentage du temps hebdomadaire.
  • Celui-ci est par défaut de 10%. Certains accords de branche peuvent y déroger et appliquer une franchise plus évée.
  • au delà de cette franchise, donnée en paramètres (ici 10%), les heures sont majorables de 25%

Pour calculer les majorations des heures supplémentaires, outre le paramétrage, des périodes d'autorisation doivent être fournies:
accès à la liste des périodes : menu "paramétrage" (grille accueil) "périodes heures supplémentaires"

 

 

vous pouvez:
• ajouter une période : bouton ajout
• supprimer une période existante : cliquer dans la liste et faire "supprimer"
  attention : cela peut prendre du temps, suppression de toutes les heures supp calculées y compris modifiées par l'utilisateur.
• Si vous n'êtes pas en paiement automatique des heures suppl. et compl., vous pouvez pour la période donnée, indiquer un calcul automatique sur cette période.

 

 

• saisir date de début et de fin : (à priori un Lundi et un Dimanche)
• faire OK pour valider
  attention : recalcule les heures supp pour toute cette période - peut durer quelques minutes

 

Principes de calcul des majorations:

Orplan SHP dispose des informations suivantes:

• personnes avec un contrat de travail
  • plein temps (>97%): heures semaines à faire =heures d'équivalence + RTT
    • dépassement (H.Suppl.) = heures faites - heures semaine à faire
    • majoration 25% sur les 8 premières heures - 50% au delà
  • temps partiels : heures semaine à faire = heures hebdo de r&ecaute;férence x %ETP + RTT
    • dépassement (H.Compl.) = heures faites - heures semaine à faire
    • franchise XX% sur heures semaines à faire - RTT
    • majorations 25% sur dépassent - franchise
• personnes sans contrat: elles sont considérées à temps plein sans RTT

 

Résultats consultables (menu "divers" "heures supp" :

 

 

Ces valeurs sont modifiables pour chaque semaine :
 :

 

si vous changez cette valeur, Orplan-SHP ne recalculera plus cette semaine...
sauf s'il n'y a plus de dépassement d'heures

 

 

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